Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma Commune / Enseignement / Maternel - Primaire communal / Règlement d'Ordre Intérieur
Actions sur le document

Règlement d'Ordre Intérieur

1. Horaire des cours

Afin de ne pas perturber les cours, les enfants sont amenés à la porte d’entrée de l’établissement tant pour les primaires que pour les maternelles, au plus tard 10 minutes avant l’heure de classe.
Les parents qui le souhaitent rencontrent la Direction ou les enseignants sur rendez-vous, en dehors desheures de cours. Il est interdit de distraire les enseignants de leur travail pendant les périodes de cours.
Une réunion de parents est organisée au moins trois fois par année scolaire : généralement après les évaluations.
Une note écrite informera du jour et de l’heure de ces rencontres.
Pour respecter également le temps de travail du personnel d’encadrement, il est demandé de reprendre les enfants à l’heure de fermeture des garderies du soir.

2. Entrées et sorties

Elles s’effectuent exclusivement par l’accès prévu à cet effet et sous la surveillance des enseignants et/ou du parascolaire.

3. Les surveillances

Matin : à partir de 7h.
Soir : jusque 18h, au plus tard ou selon les modalités de chaque implantation.
Les garderies sont destinées prioritairement aux enfants dont les parents sont retenus par leurs obligations professionnelles.

Dans le but de préserver la sécurité des élèves, il est strictement interdit à toute personne :

  • de pénétrer, en voiture, à vélo ou à moto, dans la cour de l’école, quelle que soit l’heure ou le nombre d’en-fants présents.
  • d’arrêter ou stationner devant les portes de sortie de l’établissement
  • de fumer dans l’enceinte de l’école
  • d’encombrer le passage pour piétons

Il est instamment demandé à toute personne qui entre ou sort de l’école de refermer les portes et grilles correctement (verrou…).
Il est impératif de prévenir par écrit toute modification d’arrivée ou de départ de l’enfant et/ou du moyen de transport utilisé.

4. Les absences

  • Toute absence doit être légalement justifiée pour les enfants soumis à l’obligation scolaire y compris les élèves maintenus en troisième maternelle avec accord du P.M.S. Toute absence pour maladie doit être justifiée par un certificat médical.
  • Toute maladie contagieuse doit être signalée sans tarder ainsi que les coordonnées du médecin traitant rougeole, rubéole, oreillons, varicelle, coqueluche, impétigo, gale, hépatite, scarlatine, méningite, dysenterie, typhoïde, pédiculose, tuberculose, diphtérie, poliomyélite, molluscum, teignes).
  • Certaines maladies, même bénignes pour l’enfant mais contagieuses, requièrent néanmoins le maintien à la maison afin d’éviter toute épidémie dans l’école.

Exemples : impétigo, scarlatine... et les poux (ceux-ci ne constituent pas une maladie honteuse mais nécessitent des soins vigilants et prolongés)

Il faut savoir que ce fléau touche toutes les écoles et tous les milieux sociaux et que la simple note dans le journal de classe doit être interprétée positivement comme une mesure de bien-être collectif.
Exemptions particulières pour les cours de gymnastique et de natation. Pour dispense de longue durée, un certificat médical est obligatoire. Pour exemption exceptionnelle, une demande écrite est indispensable. Une dispense n’est pas une absence : tout élève dispensé ou excusé doit être présent à l’école (en vertu de la loi sur l’obligation scolaire).

5. Obligations administratives

Il est impératif de :

  • signaler tout changement de domicile, de composition de ménage et de garde de l’enfant (pièces justifica-tives à l’appui)
  • réclamer auprès de la direction de l’école de départ les formulaires ré-glementaires autorisant le changement d’école.

Aucun enfant ne peut être accepté sans les documents complets de changement d’école.
En cas de déménagement, ne pas oublier l’attestation de changementde domicile (modèle 2).
Après les vacances de printemps (Pâques), seuls les changements d’école ou d’implantation répondant aux motifs réputés légitimes (changement de domicile, changement d’attribution de garde de l’enfant,…) seront utilisés.

6. Le journal de classe

Il constitue un lien entre l’école et la famille.

Il est demandé de le viser chaque jour et de veiller à ce qu’il soit tenu avec la plus grande rigueur et le plus grand soin.

7. Les assurances

Une assurance couvre tout accident survenu dans l’école, lors des activités scolaires même extérieures, et sur le chemin de l’école.
Elle intervient dans les dommages corporels, uniquement pour la quote-part payée par les parents c’est-à-dire après remboursement de la mutuelle.
Pour cela, une déclaration doit être complétée par l’enseignant et par le médecin pour être transmise par le biais de la direction à la compagnie d’assurances.
Celle-ci vous envoie un accusé de réception portant le numéro de dossier.
Il faut lui faire parvenir, sans oublier d’y renseigner le numéro de référence, toutes les notes de frais occasionnés par cet accident jusqu’à l’établissement du certificat médical de guérison avec un délai de trois ans maximum.
A noter, pour les lunettes : remboursement intégral des verres et de la monture jusqu’à concurrence de 100€.
Pour les dents : remboursement de prothèses dentaires à concurrence de 1000€ avec un maximum de 400€ par dent.
Les cas particuliers ou graves sont défendus dans l’intérêt des parents auprès de la compagnie d’assurances.
Certains cas de jurisprudence font néanmoins intervenir la R.C. familiale.

8. Les paiements

Le lundi est le jour des comptes.

Il est indispensable de veiller à ce que les différents paiements soient réguliers, que l’enfant ait son enveloppe personnelle contenant la somme exacte (dîners, boissons, ...) distincte de celle du frère ou de la soeur qui est dans une autre classe.

9. Le comportement

L’élève doit obéissance et respect au personnel.
Des sanctions légales sont prévues en cas d’infraction :

  • réprimandes
  • travail écrit
  • rretenue surveillée
  • privation d’un délassement
  • exclusions temporaires ou définitives prononcées par le Collège Communal.

Il est interdit de fumer à l’école.
Une tenue correcte et décente est exigée; toute excentricité est proscrite (percings, tops courts, décoloration…).
La Direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou dedéprédation des objets ou vêtements appartenant aux enfants.Ces litiges sont à régler entre parents.
Il est conseillé de contracter une assurance familiale.

Pour vivre dans un esprit de convivialité, il sera demandé à votre enfant:

De respecter les autres

L’obéissance, la courtoisie, la tenue, la politesse, le langage sont les principales règles de savoir-vivre, pour les élèves entre eux, vis-à-vis des enseignants et du personnel parascolaire mais aussi vis-à-vis d’autres personnes extérieures à l’école.

De respecter l'environnement

Avant de quitter la salle d’accueil, de gymnastique, la cour de récréa-tion, le réfectoire ou la classe, les enfants veillent à remettre l’endroit dans un bon état de propreté : les papiers sont jetés à la poubelle, les habits accrochés aux portemanteaux, les livres, cahiers et matériel de bricolage rangés dans les armoires, étagères ou pupitres.

De veiller à la sécurité

Les enfants ne peuvent flâner dans les couloirs ni dans les classes pendant la récréation, durant le temps de midi, ni avant et après les heures de classe.
Ils sont conduits par leur titulaire jusqu’à la sortie de l’école et ramenés à la garderie si les parents sont absents.
Afin de prévenir les accidents, les accessoires jugés dangereux se-ront interdits.