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Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 5 novembre 2018 à 20h à l'Hôtel de Ville 

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Règlement général de police. Modification.
3.ADMINISTRATION GENERALE - Remplacement des lampes à vapeur de mercure haute pression (HGHP) - Phase 2 - Dossier complémentaire - Approbation des conditions.
4.ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie. Travaux de rénovation extraordinaire du CEVA – Lot 3 : Fournitures électriques - Luminaires. Approbation.
5.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. 1ère modification budgétaire de l'exercice 2018. Approbation.
6.CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne - 1ère modification budgétaire de l'exercice 2018. Approbation.
7.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
8.CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
9.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
10.CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
11.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
12.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
13.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
14.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
15.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
16.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin l'Evêque - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
17.CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
18.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
19.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
20.CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
21.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
22.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Lanquesaint - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
23.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
24.CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
25.CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle - Budget de l'exercice 2019. Approbation.
26.POLICE LOCALE - Compte 2011 - Approbation.
27.POLICE LOCALE - Compte 2012 - Approbation.
28.POLICE LOCALE - Dotations et prélèvements sur le fonds de réserve extraordinaire 2011 et 2012 - Approbation.
29.POLICE LOCALE - Modification budgétaire n° 1/2018 et objets connexes. Approbation.
30.POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur principal de police dans la fonctionnalité "Intervention". Décision.
31.POLICE LOCALE - Déclaration de vacance de l'emploi, à conférer à titre contractuel, de deux mi-temps d'ouvrier (ère) affectés au personnel d'entretien. Profil de fonction. Approbation.
32.POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
33.POLICE LOCALE - Acquisition de radios ASTRID au profit de la Police locale. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
34.FINANCES COMMUNALES - Comptes de l'exercice 2017. Arrêté de la Ministre de Tutelle. Notification.
35.FINANCES COMMUNALES - Comptes annuels pour l'exercice 2017 de la Ville d'ATH. Approbation partielle de l'Autorité de Tutelle. Recours au Conseil d'Etat. Autorisation.
36.FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2018 et objets connexes - Approbation
37.FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2019 - Approbation.
38.FINANCES COMMUNALES - Taxe sur la collecte des déchets 2019 - Approbation.
39.FINANCES COMMUNALES - 040/363-09 - Taxe directe sur l'entretien des égouts - Approbation.
40.FINANCES COMMUNALES - 040/363-48 - Taxe sur les prestations diverses d'hygiène publique - Approbation.
41.FINANCES COMMUNALES - 040/364-03 - Taxe directe sur la force motrice - Approbation.
42.FINANCES COMMUNALES - 040/372-01 - Taxe directe sur les additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2019. Approbation.
43.FINANCES COMMUNALES - 040/371-01 - Taxe directe sur les additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2019. Approbation.
44.FINANCES COMMUNALES - 04001/367-09 - Taxe directe sur les parcelles non bâties - Approbation.
45.FINANCES COMMUNALES - 040/364-34 - Taxe directe sur les logements loués meublés - Approbation.
46.FINANCES COMMUNALES - 040/367-15 - Taxe directe sur les immeubles bâtis inoccupés - Approbation.
47.FINANCES COMMUNALES - 040/367-13 - Taxe directe sur les secondes résidences - Approbation.
48.FINANCES COMMUNALES - 040/364-16 - Taxe directe sur les agences de paris sur les courses de chevaux - Approbation.
49.FINANCES COMMUNALES - 040/364-48 - Taxe directe sur les commerces de nuit - Approbation.
50.FINANCES COMMUNALES - 040/364-22 - Taxe directe sur les enseignes et publicités assimilées - Approbation.
51.FINANCES COMMUNALES - 040/364-23 - Taxe directe sur les panneaux publicitaires - Approbation.
52.FINANCES COMMUNALES - 040/367-20 - Taxe directe sur les surfaces commerciales - Approbation.
53.FINANCES COMMUNALES - 04001/364-24 - Taxe indirecte sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires "toutes boîtes" - Approbation.
54.FINANCES COMMUNALES - 040/364-32 - Taxe directe sur les agences bancaires - Approbation.
55.FINANCES COMMUNALES - 040/364-29 - Taxe directe sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagées - Approbation.
56.FINANCES COMMUNALES - 040/363-10 - Taxe indirecte sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Approbation.
57.FINANCES COMMUNALES - 040/366-07 - Taxe indirecte sur le stationnement de véhicules à moteur - Approbation.
58.FINANCES COMMUNALES - Redevance sur la délivrance de cartes de stationnement - Approbation.
59.FINANCES COMMUNALES - 040/366-09 - Redevance sur l'occupation du domaine public par des commerces de frites à emporter - Approbation.
60.FINANCES COMMUNALES - 040/366-01 - Redevance sur l'occupation du domaine public par placement des loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement. Approbation.
61.FINANCES COMMUNALES - 040/366-01 - Redevance sur le droit d'emplacement sur les marchés - Approbation.
62.FINANCES COMMUNALES - 873/16X-XX - Redevance pour usage des installations frigorifiques et d’abattage de l’abattoir communal - Approbation.
63.FINANCES COMMUNALES - 878/161-05 - Redevance sur les concessions des terrains dans les cimetières communaux - Approbation.
64.FINANCES COMMUNALES - 040/363-13 - Redevance sur la location de caveaux d'attente - Approbation.
65.FINANCES COMMUNALES - 878/161-05 - Redevance sur la vente de caveaux reconditionnés - Approbation.
66.FINANCES COMMUNALES - 040/363-11 - Redevance sur les exhumations - Approbation.
67.FINANCES COMMUNALES - 040/361-03 et 04 - Redevances sur les permis d'urbanisation et sur la délivrance de documents administratifs - Approbation.
68.FINANCES COMMUNALES - 721/161-08 - Redevance sur les garderies scolaires - Approbation.
69.FINANCES COMMUNALES - 763/163-01 - Redevance pour l'occupation des locaux communaux - Approbation.
70.FINANCES COMMUNALES - 421/161-48 - Redevance sur les prestations du Service technique - Approbation.
71.FINANCES COMMUNALES - Dotation 2018 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.
72.INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018. Approbation.
73.INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 27 novembre 2018. Approbation.
74.INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 novembre 2018. Approbation.
75.INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale du 30 novembre 2018. Approbation.
76.AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL - Espace de coworking. Contrats d'abonnement, formules tarifaires et conditions générales d'utilisation. Approbation.
77.AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ormeignies, rue des Blancs Curés. Approbation.
78.DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'une parcelle latérale à l'habitation sise rue des Prés le Comte, n° 24 à Ath. Approbation.
79.DOMAINE COMMUNAL - Rez-de-chaussée de l'immeuble sis Grand-Place, n°46 à Ath. Modification de la délibération du Conseil communal du 08/01/2018. Décision.
80.RENOVATION URBAINE - Aliénation du garage sis rue de Brantignies et cadastré Section B, n°807H100. Décision.
81.SERVICE MOBILITE - Création d'une zone d'évitement au Quai de Flandre. Approbation.
82.SERVICE MOBILITE - Création d'une zone d'évitement à la rue de l'Abbaye, à hauteur des numéros 132 et 134. Approbation.
83.SERVICE MOBILITE - Création d'une zone d'évitement au boulevard des Glacis, à hauteur des numéros 48 et 50. Approbation.
84.SERVICE MOBILITE - Création d'un passage pour piétons au Vieux Chemin de Tournai, face au parking d'HOGANAS. Approbation.
85.SERVICE MOBILITE - Création d'emplacements de stationnement sur la Place d'Isières. Approbation.
86.SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR au Sentier Maroquin, face au n° 2. Approbation.
87.SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR, rue de la Station, face au n° 41. Approbation.
88.SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Valenciennes, face au n° 105. Approbation.
89.SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner Boulevard de Mons. Approbation.
90.SERVICE ENVIRONNEMENT - Maintien d'une bande enherbée. Convention entre un agriculteur et la Ville d'Ath: Approbation.
91.SERVICE PETITE ENFANCE - Mise à disposition des locaux de la petite enfance du Faubourg de Bruxelles au 1er septembre 2018. Convention de mise à disposition à titre précaire.Ratification.
92.PERSONNEL COMMUNAL - Allocation de fin d'année. Décision.
93.PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2019. Autorisation de prorogation. Approbation.
94.PERSONNEL COMMUNAL - Mises à disposition de personnel communal. Prorogations. Approbation.
95.ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2018. Approbation.
96.ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2018-2019. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du lundi 5 novembre 2018 à 20h à l'Hôtel de Ville