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Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 8 juillet 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller
communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire.
Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des
Conseillers communaux. Modification. Décision (1er dossier).

5. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller
communal temporaire en application de l'article L1122-6 du CDLD. Vérification des
pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

6. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des
Conseillers communaux. Modification. Décision (2e dossier avec effet temporaire).

7. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action
sociale. Démission. Acceptation.

8. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des
pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire.
Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein
droit. Décision.

9. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de
la loi du 02/10/2017 réglementant la sécurité privée et particulière. Décision.

10. ADMINISTRATION GENERALE - Programme stratégique transversal communal pour la
mandature 2018-2024. Prise d'acte.

11. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi
d'Inspecteur de Police dans la fonctionnalité "Proximité". Décision.

12. POLICE LOCALE - Recrutement et aléas. Application partielle de la Circulaire GPI73.
Amendement de la délibération initiale du 25/03/2019.Décision.

13. POLICE LOCALE - Comptes 2011 et 2012 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité
de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi
du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

14. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique
au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de
financement. Approbation.

15. POLICE LOCALE - Marché de travaux visant le remplacement de la toiture du garage
de la zone de police. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de
financement.

16. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2018. Approbation des comptes
budgétaires ordinaire et extraordinaire, des comptes annuels, de la synthèse
analytique ainsi que des annexes (y compris le rapport moral) au 31 décembre 2018.

17. FINANCES COMMUNALES - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte de
décisions prises par le Collège communal .

18. FINANCES COMMUNALES - Plan de gestion 2019-2024 - Approbation.

19. FINANCES COMMUNALES - Budget 2019 ordinaire & extraordinaire et annexes -
Approbation.

20. FINANCES COMMUNALES - 734/161-03 - Redevance sur les prêts d'instruments de
musique par l'académie de musique - Approbation.

21. DOMAINE COMMUNAL - Vente publique de divers biens. Cahier des charges.
Approbation.

22. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Appellation du quartier situé au faubourg de
Bruxelles, compris entre les rues de Soignies, de l'Egalité et la voie de chemin de fer.
Approbation.

23. SERVICE LOGEMENT - Programme d'ancrage communal 2014-2016. Abandon du projet
de création d'un 3e logement de transit.

24. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Plan Piscine - Rénovation de la piscine communale
d'Ath. Projet, choix des modes de passation de marché et de financement.
Approbation.

25. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement réservé à la rue Haute à hauteur de la
Poste. Approbation.

26. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Valenciennes,
face au n°25. Approbation.

27. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue de la Station face au
n°41. Approbation.

28. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Tournai,
face au n°85. Approbation.

29. SERVICE MOBILITE - Extension de la zone 30 "abords école à Isières, Place d'Isières.
Approbation.

30. SERVICE MOBILITE - Traçage ligne blanche continue au Vieux Chemin de Tournai.
Approbation.

31. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Modifications du règlement.

32. ACCUEIL TEMPS LIBRE - Règlement d'ordre intérieur de la Commission communale de
l'Accueil. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du lundi 6 mai 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville