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Ordre du jour du Conseil communal

Séance du Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Dérogations aux douzièmes provisoires. Prise d’acte des décisions prises par le Collège communal. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Charte du mobilier urbain applicable au Centre-Ville d'Ath. Approbation.

4. POLICE LOCALE - Budget 2019 & objets connexes. Approbation.

5. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de Police dans la fonctionnalité "Intervention". Décision.

6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de Police dans la fonctionnalité "Proximité". Décision.

7. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Mobilité 2/2019. Déclaration de vacance d'un emploi de Commissaire de Police dans la fonctionnalité "Directeur du Service Sécurisation". Décision.

8. POLICE LOCALE - Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance d'un emploi CaLog d'assistant de niveau C. Décision.

9. POLICE LOCALE - Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance d'un emploi CaLog d'assistant de niveau C (2e emploi). Décision.

10. POLICE LOCALE - Recrutement et aléas. Application partielle de la Circulaire GPI73. Décision.

11. FINANCES COMMUNALES - Compte 2018 et objets connexes. Approbation.

12. FINANCES COMMUNALES - Redevance pour l’occupation des salles et terrains communaux, et le prêt du matériel communal - Exercices 2019 à 2025 - Approbation.

13. FINANCES COMMUNALES - 421/161-48 - Redevance sur les prestations du Service technique - Approbation.

14. FINANCES COMMUNALES - Douzième provisoire 05/2019 - Approbation.

15. FINANCES COMMUNALES - Douzième provisoire 06/2019 - Approbation.

16. FINANCES COMMUNALES - Délégations du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget, dans les limites des crédits qui y sont inscrits à cet effet et approuvés par l'Autorité de Tutelle, en nature ou motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues. Amendement à la délibération du Conseil communal du 03/12/2018 visant à intégrer les subsides en nature accordés par dérogation à la redevance d'occupation des salles et du domaine public. Approbation.

17. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une nouvelle voirie régionale. Route de liaison N56-N7, liaison Nord du Parc Pairi Daiza (N56B). Décision.

18. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Zone d'aménagement communal concerté dite "des Géants". Retrait de la décision d'adoption du rapport urbanistique et environnemental. Approbation.

19. SERVICE LOGEMENT - Opérations liées au programme 2014-2016 de stratégie communale d’actions en matière de logement. Approbation.

20. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la rue Paul Pastur, face au n° 89. Approbation.

21. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Bruxelles, à proximité du n° 121. Approbation.

22. SERVICE MOBILITE - Déplacement d'un emplacement PMR à la rue de l'Abbaye. Approbation.

23. SERVICE MOBILITE - Limites d'agglomérations à Ath et entité. Approbation.

24. SERVICE MOBILITE - Règlement complémentaire pour la saison de jeu de balle à Isières. Approbation.

25. ENERGIE - Convention d’adhésion à la Centrale d’achat Renowatt. Approbation.

26. ENERGIE - Convention-cadre. Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation. Approbation.

27. ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2018. Approbation.

28. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l' école retenue dans la deuxième phase des plans de pilotage. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville