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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 en vidéo-conférence selon le procédé Teams.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

 

  1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
  2. ADMINISTRATION GENERALE - Demande d'autorisation de suivre l'appel interjeté par le Ministère Public et d'interjeter appel d'un jugement correctionnel. Décision.
  3. ADMINISTRATION GENERALE - Centrale d'achat unique SPW DG. Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement. Approbation.
  4. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 4/2021. Vacance de l'emploi d'agent de police dans la fonctionnalité "Circulation". Désistement du candidat unique. Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 25/06/2021. Décision.
  5. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 4/2021. Vacance de l'emploi d'Inspecteur principal de police dans la fonctionnalité d'adjoint du Directeur de l'information policière opérationnelle. Incapacité médicale du candidat unique. Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 25/06/2021. Décision.
  6. POLICE LOCALE - Modification budgétaire nr 1 2021 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
  7. POLICE LOCALE - Douzième provisoire 01/2022 et 02/2022. Approbation.
  8. FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 2 pour l'exercice 2021. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.
  9. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des immeubles sis rue des Frères Gilbert n°1 et 3/5 à Ath. Information.
  10. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition de la salle de musique d'Houtaing sise Place d'Houtaing n°7. Décision.
  11. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de la parcelle sise chemin de Stocq à Ostiches et cadastrée section B n°152/02. Décision.
  12. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition du terrain sis rue du Carnier à Houtaing et cadastré section A n°335. Décision.
  13. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de la parcelle sise rue des Archers à Ath et cadastrée section A n°408Y3. Décision.
  14. DOMAINE COMMUNAL - Acquisition du bâtiment sis chemin de Sartiau à Ostiches et cadastré section B n°773A. Décision.
  15. DOMAINE COMMUNAL - Assistance à maitrise d'ouvrage et mobilisation de moyens. Contrat In House. Connexion douce Ath. Ghislenghien et autres. Approbation des conditions et du mode de passation.
  16. BÂTIMENTS SCOLAIRES - Ecole communale de Ligne. Installation d'une chaudière à pellets (POLLEC 2020), une chaudière gaz en back-up et d'aérothermes. Approbation des conditions et du mode de passation.
  17. VOIRIES COMMUNALES - Marché cadre. Réfection de voiries. Approbation des conditions et du mode de passation.
  18. VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Travaux d'égouttage et de voirie à la Rue d'Ecosse. Approbation des conditions et du mode de passation.
  19. VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019-2021. Réalisation d'une zone d'immersion temporaire sur le "Robier" à Rebaix. Avis de marché. Corrections substantielles. Approbation.
  20. SERVICE MOBILITE - Création d'un bloc de stationnement rue de Soignies à Maffle. Approbation.
  21. SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner au Quai de l'Entrepôt face à la station de pompage. Adaptation technique. Approbation.
  22. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à l'Avenue Léon Jouret. Approbation.
  23. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR au Sentier Maroquin, face au n°12. Approbation.
  24. ENERGIE - Appel à candidature. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité et de gaz. Proposition. Approbation.
  25. OFFICE DU TOURISME - Maison des Géants. Aménagement intérieur des espaces muséaux et autres, et installation des éclairages. Approbation des conditions et du mode de passation.
Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30