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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 22 juin 2022 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

 

1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2021. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Corps communal. Modification partielle de la décision du Conseil communal du 07/01/2019. Décision.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

6. ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à la centrale d’achat du Service fédéral des Pensions. Approbation.

7. ADMINISTRATION GENERALE - Conception et réalisation des nouveaux ateliers communaux. Inscription dans les programmes FRIC et PRR. Adaptation du cahier des charges. Approbation.

8. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 2/2022. Vacance de l'emploi d'Inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention". Désistement du candidat unique. Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 25/03/2022. Décision.

9. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.

10. POLICE LOCALE - Zone de Police d'Ath. Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation de travaux économiseurs d'énergie. Approbation des conditions et du mode de passation.

11. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2021. Approbation des comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, des comptes annuels, de la synthèse analytique ainsi que des annexes (y compris le rapport moral) au 31 décembre 2021.

12. FINANCES COMMUNALES - Plan de gestion 2022 (actualisation du plan de gestion 2019). Approbation.

13. FINANCES COMMUNALES - Adhésion à la centrale d’achat du Centre régional d’Aide aux Communes ayant pour objet l’octroi de crédits aux communes dans le cadre du Plan Oxygène mis en place par le Gouvernement wallon. Approbation.

14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Compte 2021. Approbation.

15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint. Compte 2021. Approbation.

16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin-l'Evêque. Compte 2021. Approbation.

17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix. Compte 2021. Approbation.

18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Compte 2021. Approbation.

19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers Saint Amand. Compte 2021. Approbation.

20. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2021. Approbation.

21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. Compte 2021. Approbation.

22. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Compte 2021. Approbation.

23. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Compte 2021. Approbation.

24. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice de Moulbaix. Compte 2021. Approbation.

25. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Compte 2021. Approbation.

26. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Compte 2021. Approbation.

27. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Compte 2021. Approbation.

28. CULTES - Fabriques d'Eglise Saint-Martin à Lanquesaint et Saint Julien à Ath. Fusion par absorption. Approbation.

29. MOBILITE DOUCE - ATH - PIWACY. Aménagement de l'ancienne ligne 81. Phase 2 (chaussée de Valenciennes à Irchonwelz vers le centre d'Ath) - Approbation des conditions et du mode de passation.

30. MOBILITE DOUCE - PIWACY. Pose d'abris et box à vélos sécurisés. Approbation des conditions et du mode de passation.

31. ABATTOIR COMMUNAL. Acquisition d'un logiciel de gestion informatique pour l'abattage du gros et petit bétail. Approbation des conditions et du mode de passation.

32. DOMAINE COMMUNAL - Cession à la Ville d'une partie des parcelles cadastrées section D n°127P et 130W et sises rue de Bouchain à Ath. Approbation.

33. DOMAINE COMMUNAL - Vente à ORES de terrains dans le cadre de construction et régularisation de cabines. Décision.

34. SERVICE ENVIRONNEMENT - Protocole de collaboration entre les communes et le département de la police et des contrôles du SPW Agriculture, ressources naturelles, environnement. Approbation.

35. ENERGIE- Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2021. Approbation.

36. MAISON CULTURELLE - Contrat programme 2022-2026. Convention quadripartite Fédération Wallonie-Bruxelles - Ville d'ATH - Province de Hainaut - asbl Maison Culturelle d'ATH. Approbation.

37. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Convention avec l'ASBL "Centre libre de lecture publique". Approbation.

38. PERSONNEL COMMUNAL - Déclaration de vacances d'emploi. Décisions.

39. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2022. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mercredi 22 juin 2022 à 18h30