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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce lundi 31 mai 2021 à 18h30 en visioconférence avec le logiciel informatique Teams.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel sur notre site internet ou notre page facebook.

 

  1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
  2. ADMINISTRATION GENERALE - Demande d'autorisation à ester en justice. Constitution de partie civile. Décision.
  3. ADMINISTRATION GENERALE - Motion déposée par le Groupe PS demandant un cessez-le-feu immédiat entre belligérants ainsi que l'arrêt des expulsions et de l'annexion des territoires palestiniens dans le chef de l'Etat d'Israël. Approbation.
  4. ADMINISTRATION COMMUNALE - Cantines scolaires. Fourniture d'équipements et de matériels de transport/conservation. Approbation des conditions et du mode de passation.
  5. POLICE LOCALE - Acquisition de chaises de bureau au profit de la Police locale. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.
  6. POLICE LOCALE - Acquisition de gilets pare-balles individuels au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
  7. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
  8. POLICE LOCALE - Adhésion de la Zone de Police locale à la centrale d'achat et de marchés ONVA. Approbation.
  9. POLICE LOCALE - Constitution de partie civile. Autorisation.
  10. FINANCES COMMUNALES - Compte 2020 et objets connexes - Approbation.
  11. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2021 et objets connexes. Approbation.
  12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2020. Approbation.
  13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Compte 2020. Approbation.
  14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Lanquesaint. Compte 2020. Approbation.
  15. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies. Compte 2020. Approbation.
  16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2020. Approbation.
  17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2020. Approbation.
  18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Compte 2020. Approbation.
  19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Compte 2020. Approbation.
  20. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021. Approbation.
  21. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021. Approbation.
  22. INTERCOMMUNALES - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 18 juin 2021. Approbation.
  23. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Approbation.
  24. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale du 24 juin 2021. Approbation
  25. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021. Approbation.
  26. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021. Approbation.
  27. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2021. Approbation.
  28. MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue du Chapelain. Approbation.
  29. DOMAINE COMMUNAL - FRIC 2019-2021. Réalisation d'une zone d'immersion temporaire sur le "Robier" à Rebaix. Approbation des conditions et du mode de passation.
  30. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin de Stocq à Ostiches et cadastré section B n°175/02. Décision.
  31. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis route de Flobecq à Ostiches et cadastré section A n°155/02. Décision.
  32. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'une emprise, sise rue aux Fleurs à Ath, de 16 ares 90 ca à Ipalle. Décision.
  33. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis Marché-aux-Toiles 5-7 à Ath et cadastré section D n°311M. Décision définitive.
  34. DOMAINE COMMUNAL - Acquisition de la "Salle du Patronage de Moulbaix" sise Place Henri Stourme à Moulbaix. Modification.
  35. DOMAINE COMMUNAL - Conventions d'occupation temporaire dans le cadre des travaux de réalisation de la Zone d'Immersion temporaire à Rebaix. Décision.
  36. ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2020. Approbation.
  37. SPORTS - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid.19. Décision.
  38. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Liste des emplois vacants au 15 avril 2021. Approbation.
  39. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2021. Approbation.
  40. AJOUT D'UN POINT CONFORMEMENT A L'ARTICLE L1122-24 DU CODE DE LA DEMOCRATIE LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION - Demande de M. le Conseiller Philippe DUVIVIER (Groupe LA). Adhésion à l'Alliance de la Consigne. Décision.
Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 18h30