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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 30 novembre 2022 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. PERSONNEL COMMUNAL - Nominations statutaires intervenues lors de la séance du 04/11/2022. Prestations de serment.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.

4. POLICE LOCALE - Constitutions de partie civile. Reconsidération de dossiers en cours. Décision.

5. POLICE LOCALE - Constitution de partie civile. Autorisation.

6. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 13 décembre 2022. Approbation.

7. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 15 décembre 2022. Approbation.

8. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2022. Approbation.

9. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2022. Approbation.

10. INTERCOMMUNALES - TMVW - Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2022. Approbation.

11. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2022. Approbation.

12. MOBILITE DOUCE - PIWACY. Aménagement de la liaison RaVel / Gare routière à Ath. Approbation des conditions et du mode de passation (id2525).

13. PARC AUTOMOBILE - Marché conjoint Ville - Zone de Police. Leasing de véhicules (avec option d'achat). Approbation des conditions et du mode de passation.

14. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d’un terrain sis route de Frasnes à Mainvault et cadastré section C n°531/02A. Décision.

15. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de la parcelle sise rue des Prés le Comte à Ath et cadastrée section B n°86T2. Décision.

16. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'une parcelle sise rue de Glaude à Meslin l'Evêque et cadastrée section B n°776V2. Décision définitive.

17. LOGEMENT - Inventaire des logements inoccupés - Echange de données. Décision.

18. SPORT - Adhésion de la Ville au projet Viasano. Approbation.

19. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2022-2023. Approbation.

20. ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 29 août et au 1er octobre 2022. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mercredi 30 novembre 2022 à 18h30