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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce mercredi 24 février 2021 à 18h30 en visioconférence avec le logiciel informatique Teams.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel sur notre site internet ou notre page facebook.

 

  1. REUNION ANNUELLE COMMUNE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L'ACTION SOCIALE
  2. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
  3. POLICE LOCALE - Lettre de mission du Chef de Corps de la ZP ATH 5322 à la suite du renouvellement de son mandat. Approbation.
  4. POLICE LOCALE - Budget 2021 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
  5. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de motos au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
  6. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport conjoint annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre public d'Action sociale. Approbation.
  7. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2021. Projet de budget aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
  8. FINANCES COMMUNALES - Budget de la Ville d'ATH pour l'exercice 2021. Approbation par réformation. Information.
  9. FINANCES COMMUNALES - Requalification juridique de la délibération du 30/09/2020. Approbation.
  10. FINANCES COMMUNALES - Convention de trésorerie entre la Ville d'Ath et la Régie Communale Autonome d'Ath. Approbation.
  11. FINANCES COMMUNALES - Transfert du droit de tirage dont dispose la Ville dans le cadre du marché de rénovation de la piscine à la Régie Communale Autonome d'Ath. Approbation.
  12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2021. Approbation.
  13. DOMAINE COMMUNAL - Occupation du bâtiment sis rue aux Fleurs à Ath et cadastré section A n°168B4 et 168 E4 pie. Décision.
  14. DOMAINE COMMUNAL - Canal Ath-Blaton - Remplacement de la lisse de protection et aménagement cyclo. Approbation des conditions et du mode de passation.
  15. FOURNITURES ET MATERIELS - Mobilier urbain. Acquisition de corbeilles publiques. Approbation des conditions et du mode de passation.
  16. FUNERAILLES ET SEPULTURES - Désaffectation dans les cimetières. Approbation des conditions et du mode de passation.
  17. SERVICE ENVIRONNEMENT - Remboursement de 50% de la valeur des systèmes à composter vendus par IPALLE, en 2021. Approbation.
Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30