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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce mercredi 24 juin à 19h.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel.

Compte tenu des mesures de distanciation sociale que la situation impose, le nombre de places pour le public dans la salle sera très limité. Une fois ce nombre atteint nous devrons malheureusement refuser l’entrée à ceux qui arriveraient encore.

Nous vous demandons donc dans la mesure du possible de ne pas vous rendre à la salle Georges Roland, et de privilégier la diffusion en ligne.

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Spaque – Centrale d’achat en matière de gestion de la pollution des sols. Convention d’adhésion. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Motion de soutien. L'avenir de la justice en Wapi. Décision.

4. POLICE LOCALE - Comptes 2013 et 2014 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

5. POLICE LOCALE - Recrutement et aléas. Application partielle de la Circulaire GPI73. Décision.

6. FINANCES COMMUNALES - Compte 2019 de l'ADL. Approbation.

7. FINANCES COMMUNALES - Compte 2019 et objets connexes - Approbation.

8. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2020 et objets connexes - Approbation.

9. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020. Approbation.

10. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020. Approbation.

11. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 03 juillet 2020. Approbation.

12. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020. Approbation.

13. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis route de Lessines à Isières et cadastré section B n°331P. Décision.

14. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'un terrain sis rue Jean Watrin à Rebaix et cadastré section C n°194/02. Décision.

15. DOMAINE COMMUNAL - Avenant à la convention avec le Club A.S.A. "Les Otaries" ASBL et convention de mise à dispostion d'un plan d'eau sur le site des "Carrières de Maffle". Décision.

16. DOMAINE COMMUNAL - Convention d'occupation d'une partie de l'immeuble sis Cour Jean Zuallart n° 6 à Ath avec l'ASBL "Maison de la Laïcité du Pays d'Ath". Décision.

17. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Mise en concession du Stade des Géants - Approbation des conditions.

18. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Mise en concession des installations tennistiques de la Ville d'Ath - Approbation des conditions.

19. SERVICE MOBILITE - Restriction de tonnage à la rue de la Brasserie à Ligne. Adaptation technique. Approbation.

20. ACCUEIL TEMPS LIBRE - Renouvellement du programme de Coordination Local de l'Enfance, projet d'accueil et ROI de l'accueil extrascolaire communal. Ratification.

21. ACTION JEUNESSE INFO - A fond la forme. Règlement d'ordre intérieur 2020. Approbation.

22. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modification du Réglement d'Ordre d'Intérieur ( ROI) dans nos écoles communales. Approbation.

23. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Réorganisation de l'enseignement communal. Approbation.

24. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modifications des projets d'établissement des écoles communales. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mercredi 24 juin 2020 à 19h.