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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce lundi 6 septembre 2021 à 18h30 à la salle Georges Roland

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

Compte tenu des mesures de distanciation sociale que la situation impose, le nombre de places pour le public dans la salle sera très limité.
Une fois ce nombre atteint nous devrons malheureusement refuser l’entrée à ceux qui arriveraient encore.

 

  1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
  2. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.
  3. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.
  4. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.
  5. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.
  6. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'une candidate présentée en remplacement d'une Conseillère démissionnaire (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.
  7. ADMINISTRATION GENERALE - Affaire X/X (Lanquesaint). Arrêt de la Cour d'appel du 18/12/2020 signifié le 19/05/2021. Pourvoi en cassation. Décision.
  8. ADMINISTRATION GENERALE - Construction de nouveaux ateliers communaux. Regroupement des services. Missions d’études et Assistance à Maitrise d’Ouvrage. Contrat In House. Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. ADMINISTRATION GENERALE - Cantines scolaires. Fourniture et pose d'équipements et réalisation de petits travaux divers d'aménagement. Approbation des conditions et du mode de passation.
  10. ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à la réalisation de travaux conjoints. Travaux de voirie, d’égouttage et renouvellement des canalisation d’eau potable Rue de Dendre à Ath. Approbation.
  11. POLICE LOCALE - Compte 2015. Approbation.
  12. POLICE LOCALE - Compte 2016. Approbation.
  13. POLICE LOCALE - Dotations et prélèvements sur le fonds de réserve extraordinaire 2015 et 2016. Approbation.
  14. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2021. Projet de modifications budgétaires n°1 aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
  15. FINANCES COMMUNALES - Comptes annuels de l'exercice 2020. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.
  16. FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 1 pour l'exercice 2021. Approbation par l'autorité de tutelle. Information.
  17. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  20. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers-Saint-Amand. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  22. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  23. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  24. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  25. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Lanquesaint. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  26. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  27. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  28. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  29. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  30. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2022. Approbation.
  31. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021. Approbation.
  32. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement de stationnement limité à 15 minutes à la rue Maria Thomée. Approbation.
  33. SERVICE MOBILITE - Création et régularisation d'une Zone 30 km/h avenue du Bonheur, rue des Sports et rue des Matelots. Approbation.
  34. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR sis Sentier Maroquin. Approbation.
  35. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR sis rue du Chemin de Fer. Approbation.
  36. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation (1er dossier).
  37. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation (2ème dossier).
  38. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation.
  39. SERVICE MOBILITE - Placement de chicanes avec priorité de passage à Mainvault, chaussée de Brunehaut. Approbation.
  40. SERVICE MOBILITE - Marquage zone d'évitement à la chaussée de Mons. Approbation.
  41. SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner Cité Lauters (allée de garage depuis la rue Jean Jaurès). Approbation.
  42. SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur le carrefour à feux à Ghislenghien (N7 chée de Bruxelles avec N57 chée de Soignies et rue de Ghislenghien). Approbation.
  43. SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur le carrefour à feux à Ghislenghien (N7 chée de Bruxelles avec N57 chée de Grammont et N525 ch. des Skippes). Approbation.
  44. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin du Roux Galle à Meslin l'Evêque et cadastré section A n°351B. Décision formelle.
  45. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin du Vieux Ath et cadastré section B n°811S99. Décision formelle.
  46. DOMAINE COMMUNAL - Rond-point - carrefour rues des Récollets, de la Poterne et de la Station. Régularisation voie de fait.
  47. DOMAINE COMMUNAL - Convention de partenariat avec l'ASBL Ecole Fondamentale Saint-François pour l'école d'Irchonwelz. Décision.
  48. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis rue de la Poterne n°1 à Ath et cadastré section B n°811X69. Décision.
  49. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Dénomination de nouvelles voiries à Ghislenghien. Parc d'activité économique Orientis III - Phase II. Approbation.
  50. VOIRIES COMMUNALES - FRIC 2019 - 2021. Egouttage. Chemin de la Justice. Dossier de l'OAA. Approbation des conditions, du mode de passation et de la participation communale.
  51. BÂTIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Ghislenghien. Démolition et reconstruction de 4 nouvelles classes. LOT 2 - Electricité. Approbation des conditions et du mode de passation.
  52. BÂTIMENTS SCOLAIRES - PPT. Ecole de Ligne. Remplacement des menuiseries extérieures. Approbation des conditions et du mode de passation.
  53. BÂTIMENTS SCOLAIRES - Ecole communale de Ligne. Installation d'une chaudière à pellets (POLLEC 2020), d'une chaudière gaz en back-up et d'aérothermes. Approbation des conditions et du mode de passation.
  54. AGENCE DE DEVELOPPEMENT LOCAL – Renouvellement de l’agrément – Approbation.
  55. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modification du Réglement d'Ordre d'Intérieur ( ROI) dans nos écoles communales. Approbation.
Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du lundi 6 septembre 2021 à 18h30