Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 31 mai 2022 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

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1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Charte de l’Alliance pour une Société sans Tabac. Adhésion.

3. POLICE LOCALE - Comptes 2015 et 2016 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

4. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

5. FINANCES COMMUNALES - Dotation 2022 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.

6. FINANCES COMMUNALES - Compte 2021 et objets connexes. Approbation.

7. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2022 et objets connexes. Approbation.

8. MOBILITE - Règlement général relatif au séjour temporaire des gens du voyage. Adoption.

9. FINANCES COMMUNALES - Redevances pour l’accueil des gens du voyage pour les exercices 2022 à 2025. Approbation.

10. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Compte 2021. Approbation.

11. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2021. Approbation.

12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Compte 2021. Approbation.

13. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Compte 2021. Approbation.

14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Compte 2021. Approbation.

15. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2021. Approbation.

16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean Evangéliste à Arbre. Compte 2021. Approbation.

17. MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue de Messine, face au n° 24. Approbation.

18. MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue du Paradis, face au n° 119. Approbation.

19. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022. Approbation.

20. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2022. Approbation.

21. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022. Approbation.

22. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022. Approbation.

23. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022. Approbation.

24. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022. Approbation.

25. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022. Approbation.

26. VOIRIES COMMUNALES - Modification du sentier n°49 à Ormeignies. Approbation.

27. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Modification de la dénomination d'une portion de voirie à Ath, Quai de l'Entrepôt. Approbation.

28. ECLAIRAGE PUBLIC. AGW - Modernisation du parc d'éclairage public communal - Opération 2021 - Phase 1 - Approbation des conditions et du mode de passation

29. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin du Vieux Ath et cadastré section B n°811S99. Décision définitive.

30. FUNERAILLES ET SEPULTURES - Construction de columbariums aux cimetières de Ghislenghien, Bouvignies et Irchonwelz. Approbation des conditions et du mode de passation.

31. AIRES DE JEUX : Fourniture et placement de modules de jeux en vue de créer une aire de jeux inclusive sur le site de l’Esplanade - Approbation des conditions et du mode de passation

32. TOURISME - Maintenance du balisage de la Wapi à pied et à vélo. Convention établie entre la Ville d’Ath, la Province de Hainaut et la Maison du Tourisme de la Wallonie Picarde. Approbation.