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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 25 janvier 2023 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Motion. Libération du Wallon picard Olivier VANDECASTEELE détenu en Iran. Approbation.

3. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de police à affecter à la fonctionnalité "adjoint à la Direction de l'information policière opérationnelle - orientation "cyber". Décision.

4. POLICE LOCALE - Constitution de partie civile. Autorisation.

5. FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 2 pour l'exercice 2022. Approbation par l'Autorité de tutelle. Information.

6. FINANCES COMMUNALES - Don des Etablissements Michel Brunelle à la Ville d'Ath pour l'éclairage du stade des géants. Approbation.

7. DOMAINE COMMUNAL - Acquisition d'une partie de la parcelle sise rue de la Commune à Arbre et cadastrée section B n°89R. Décision.

8. DOMAINE COMMUNAL - Aménagement de zones de rétention d‘eau. Missions d’étude et de direction à la réalisation de l’ouvrages. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2606)

9. VOIRIES COMMUNALES - Marché cadre 2023-2024. Réfection de voiries. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2605)

10. SERVICE MOBILITE - Sécurité aux abords de l'école communale de Mainvault. Décision.

11. TOURISME - Commission Citoyenne du Folklore. Désignation des membres de la commission et approbation du règlement d'ordre intérieur.

12. PERSONNEL COMMUNAL - Statuts administratifs et pécuniaires - Règlement de travail. Modifications. Approbation.

13. PERSONNEL COMMUNAL - Fixation de la nouvelle valeur faciale des titres-repas. Approbation.

14. PERSONNEL COMMUNAL - Second pilier de pension pour les agents contractuels. Modification par avenant de l'acte d'adhésion à la convention de gestion - canton 2 - Patrimoine distinct APL. Décision.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mercredi 25 janvier 2023 à 18h30