Séance du Conseil communal du jeudi 19 décembre 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Zone de secours ZWaPi. Programme pluriannuel de politique générale de la zone de secours. Volet communal. Approbation.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Concession pour l'organisation de la coupe du monde des jeux de balle 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Financement de rénovation et/ou de nouvelle construction de bâtiments avec accompagnement technico-financier de projet - Approbation des conditions et du mode de passation.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Ipalle. Service d’appui aux communes. Modification relative aux raccordements à l’égout. Approbation.

6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de police dans la fonctionnalité "Proximité". Décision.

7. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Retrait de la délibération du Conseil communal siégeant en Conseil de police le 08/07/2019. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de police dans la fonctionnalité "Intervention". Décision.

8. POLICE LOCALE - Budget 2020 & objets connexes. Approbation.

9. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2019. Projet de modifications budgétaires n°2 aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.

10. FINANCES COMMUNALES - Budget 2020 ordinaire & extraordinaire et annexes. Approbation.

11. FINANCES COMMUNALES - Dotation 2020 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.

12. FINANCES COMMUNALES - Incidence sur les règlements-taxes communaux et provinciaux consécutive à l'introduction du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales et abrogation des articles relatifs au recouvrement du Code des impôts sur les revenus - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales - Loi du 13/04/2019 (M.B. 30.04.2019).

13. CULTES - Reprise du crédit. Fabrique d'église Saint Ursmer à Ormeignies. Approbation.

14. DOMAINE COMMUNAL - Vente publique des garages sis à l'arrière de la rue de Pintamont. Cahier des charges. Approbation.

15. DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite d'Ideta en faveur de la Ville d'un terrain sis à Ghislenghien et cadastré section A n°504C. Décision.

16. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation des immeubles sis rue Saint-Martin n°4 et Chaussée de Tournai n°242-244 à Villers-Saint-Amand. Décision.

17. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition pour l'immeuble sis Grand Rue des Bouchers n°10 à Ath. Décision.

18. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Dénomination des voiries à Ath. Approbation.

19. SERVICE MOBILITE - Création de 3 passages pour piétons et extension de la zone 30. Adaptation technique. Approbation.

20. SERVICE MOBILITE - Suppression de 2 emplacements PMR à la rue de l'Egalité et à la rue Haute Forière. Approbation.

21. SERVICE MOBILITE - Traçage d'un îlot directionnel au Vieux Chemin de Tournai et régularisation des marquages au sol Place de Trazegnies. Approbation.

22. SERVICE MOBILITE - Stationnement limité à 30 minutes au boulevard du Château face au CAC 2. Approbation.

23. SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationner à la rue des Gaulois à Ghislenghien. Approbation.

24. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Convention individuelle Reprobel. Reproductions sur papier. Approbation.