Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Actions sur le document
Vous êtes ici : Accueil / Ma Commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mardi 31 mai 2022 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).

 

1.COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Charte de l’Alliance pour une Société sans Tabac. Adhésion.

3. POLICE LOCALE - Comptes 2015 et 2016 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’autorité de tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.

4. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

5. FINANCES COMMUNALES - Dotation 2022 à la Zone de Secours WAPI. Approbation.

6. FINANCES COMMUNALES - Compte 2021 et objets connexes. Approbation.

7. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2022 et objets connexes. Approbation.

8. MOBILITE - Règlement général relatif au séjour temporaire des gens du voyage. Adoption.

9. FINANCES COMMUNALES - Redevances pour l’accueil des gens du voyage pour les exercices 2022 à 2025. Approbation.

10. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Compte 2021. Approbation.

11. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2021. Approbation.

12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Compte 2021. Approbation.

13. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Compte 2021. Approbation.

14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Compte 2021. Approbation.

15. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2021. Approbation.

16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean Evangéliste à Arbre. Compte 2021. Approbation.

17. MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue de Messine, face au n° 24. Approbation.

18. MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue du Paradis, face au n° 119. Approbation.

19. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022. Approbation.

20. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2022. Approbation.

21. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022. Approbation.

22. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022. Approbation.

23. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2022. Approbation.

24. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022. Approbation.

25. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale du mardi 28 juin 2022. Approbation.

26. VOIRIES COMMUNALES - Modification du sentier n°49 à Ormeignies. Approbation.

27. VOIRIES COMMUNALES - Toponymie. Modification de la dénomination d'une portion de voirie à Ath, Quai de l'Entrepôt. Approbation.

28. ECLAIRAGE PUBLIC. AGW - Modernisation du parc d'éclairage public communal - Opération 2021 - Phase 1 - Approbation des conditions et du mode de passation

29. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation du terrain sis chemin du Vieux Ath et cadastré section B n°811S99. Décision définitive.

30. FUNERAILLES ET SEPULTURES - Construction de columbariums aux cimetières de Ghislenghien, Bouvignies et Irchonwelz. Approbation des conditions et du mode de passation.

31. AIRES DE JEUX : Fourniture et placement de modules de jeux en vue de créer une aire de jeux inclusive sur le site de l’Esplanade - Approbation des conditions et du mode de passation

32. TOURISME - Maintenance du balisage de la Wapi à pied et à vélo. Convention établie entre la Ville d’Ath, la Province de Hainaut et la Maison du Tourisme de la Wallonie Picarde. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du mardi 31 mai 2022 à 18h30