Séance du Conseil communal du lundi 18 novembre 2019 à 19h à l'Hôtel de Ville

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation (1er dossier).

3. ADMINISTRATION GENERALE - Centre public d'Action sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation (2ème dossier).

4. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision (1er dossier).

5. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire. Vérification des pouvoirs (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision (2ème dossier).

6. ADMINISTRATION GENERALE - Prise d’acte de décisions prises par le Collège communal. Approbation.

7. ADMINISTRATION GENERALE - Convention individuelle Reprobel. Perception mixte. Reproductions sur papier (photocopies et impressions). Approbation.

8. ADMINISTRATION GENERALE - "Jardiner ma ville". Approbation de la charte.

9. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 réglementant la sécurité privée et particulière. Décision.

10. ADMINISTRATION GENERALE - Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie. Approbation.

11. POLICE LOCALE - Déclassement de véhicules de la zone de police. Approbation.

12. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.

13. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2019 et objets connexes - Approbation.

14. FINANCES COMMUNALES - 873/161-XX - Redevance sur les prestations de l'abattoir communal pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation.

15. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 12 décembre 2019. Approbation.

16. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale du 20 décembre 2019. Approbation.

17. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ath, rue Emile Carlier. Approbation.

18. DOMAINE COMMUNAL - Convention de mise à disposition d'une partie du local sis rue Defacqz ("Wynckx"). Décision.

19. ECLAIRAGE PUBLIC - Service lumière d’Ores. Adhésion à la charte d’éclairage public. Approbation.

20. MATERIELS ET FOURNITURES - Acquisition d'une mini-pelle et d'une pelle sur pneus. Approbation des conditions et du mode de passation.

21. SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse à la rue du 7 juillet. Approbation.

22. SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel sur la limitation de vitesse sur la N528 Route de Frasnes. Approbation.

23. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet - Approbation du plan d'actions.