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Ordre du jour du Conseil communal

La prochaine séance du Conseil communal aura lieu ce jeudi 3 septembre à 19h en la salle des fêtes de l’école Georges Roland sise Rue Hennepin, 11 à Ath.

Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel.

Compte tenu des mesures de distanciation sociale que la situation impose, le nombre de places pour le public dans la salle sera très limité. Une fois ce nombre atteint nous devrons malheureusement refuser l’entrée à ceux qui arriveraient encore.

Nous vous demandons donc dans la mesure du possible de ne pas vous rendre à la salle Georges Roland, et de privilégier la diffusion en ligne.

 

1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE

2. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Acceptation. Décision.

3. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.

4. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.

5. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2019. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.

6. ADMINISTRATION GENERALE - Recours au Conseil d’Etat contre une décision ministérielle d’octroi de permis d’urbanisme pour la SA Proximus à Mainvault. Prise d’acte de la décision du Collège et autorisation.

7. ADMINISTRATION GENERALE - Recours au Conseil d’Etat contre une décision ministérielle d’octroi de permis d’urbanisme pour la S.P.R.L. SN CONCEPT. Prise d’acte de la décision du Collège communal et autorisation.

8. ADMINISTRATION GENERALE - Fonds Régional pour les Investissements Communaux (FRIC) - Programmation 2019-2021. Modification n°1. Approbation.

9. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de trois emplois d'Inspecteur de police à affecter pour deux à la fonctionnalité "Proximité" et pour le dernier à la fonctionnalité "Intervention". Décision.

10. POLICE LOCALE - Protocole d'accord pour la mise en service de deux radars fixes le long de la N7 à ATH. Décision.

11. POLICE LOCALE - Marché de travaux visant l'aménagement d'une salle archive en vestiaire. Approbation. Choix des modes de passation de marché et de financement.

12. POLICE LOCALE - Protocole d’appui entre la police locale et la police fédérale concernant la médecine vétérinaire préventive et curative des chiens de la zone de police. Demande d'adhésion.

13. ORDRE PUBLIC ET ENVIRONNEMENT - Installation de caméras fixes de surveillance sur la Grand'Place et de caméras fixes-temporaires pour lutter contre les incivilités. Avis du Conseil communal. Décision.

14. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE D'ATH - Exercice 2019. Approbation des comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, des comptes annuels, de la synthèse analytique ainsi que des annexes (y compris le rapport moral) au 31 décembre 2019.

15. FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires n°1 pour l'exercice 2020. Approbation par réformation. Information.

16. FINANCES COMMUNALES - Dérogation au règlement de tarification des documents administratifs émis par le Service Population Etat-Civil dans le cadre de la crise COVID19. Approbation.

17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre. Compte 2017. Approbation.

18. CULTES - Eglise Protestante à Ath. Compte 2018. Approbation.

19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Arbre. Compte 2018. Approbation.

20. CULTES - Eglise Protestante de Ath. Budget de l'exercice 2019. Approbation.

21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2019. Approbation.

22. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Arbre. Compte 2019. Approbation.

23. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Julien à Ath. Compte 2019. Approbation.

24. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Compte 2019. Approbation.

25. CULTES - Eglise Protestante à Ath. Compte 2019. Approbation.

26. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Compte 2019. Approbation.

27. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Vierge à Bouvignies. Compte 2019. Approbation.

28. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Compte 2019. Approbation.

29. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Compte 2019. Approbation.

30. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Quirin à Houtaing. Compte 2019. Approbation.

31. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Denis à Irchonwelz. Compte 2019. Approbation.

32. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Compte 2019. Approbation.

33. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Lanquesaint. Compte 2019. Approbation.

34. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2019. Approbation.

35. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Compte 2019. Approbation.

36. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2019. Approbation.

37. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2019. Approbation.

38. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Compte 2019. Approbation.

39. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Compte 2019. Approbation.

40. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Compte 2019. Approbation.

41. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Rebaix. Compte 2019. Approbation.

42. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Compte 2019. Approbation.

43. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Amand à Villers Saint Amand. Compte 2019. Approbation.

44. CULTES - Eglise Protestante de Ath. Budget de l'exercice 2020. Approbation.

45. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'évangéliste à Arbre. Budget de l'exercice 2020. Approbation.

46. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. 1ère modification budgétaire de l'exercice 2020. Approbation.

47. DOMAINE COMMUNAL - Convention de partenariat avec l'ASBL Ecole maternelle Saint-Pierre à Isières. Décision.

48. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation de l'immeuble sis Marché-aux-Toiles, 5-7 à Ath et cadastré section D n°311M. Décision formelle.

49. FOURNITURES ET MATERIELS - Acquisition de photocopieurs pour les bâtiments communaux. Marché du SPW. Approbation.

50. BÂTIMENTS COMMUNAUX - Remise en état des différents centraux incendie et intrusion de différents bâtiments publics. - Approbation des conditions et du mode de passation.

51. BÂTIMENTS COMMUNAUX - Compteurs d’eau connectés. Acquisition de matériel et mise en service. Approbation des conditions et du mode de passation.

52. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons face au n°276. Décision.

53. SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse au chemin du Tribouriau à Isières. Décision.

54. SERVICE MOBILITE - Modification de la priorité de passage à la rue Jean Watrin à Rebaix. Décision.

55. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Défi familles 2019-2020. Approbation d'octroi d'une prime aux familles participantes.

56. PCS3 - Convention de partenariat Convivi'Ath. Approbation.

Ordre du jour du Conseil communal
Séance du Conseil communal du jeudi 3 septembre 2020 à 19h.