Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 19 juin 2025 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 19 juin 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1.REUNION ANNUELLE COMMUNE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L'ACTION SOCIALE
2. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
3. ADMINISTRATION GENERALE - Manifestation de soutien à NoTélé pour la préservation d'un média de proximité autonome en Wallonie picarde.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Adoption de la Charte de Respect et de Lutte contre les Violences de Genre entre Élu·e·s.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Renforcement du soutien de la Ville à l'ASBL "Le Patio", maison de ressourcement pour les personnes atteintes du cancer.
6. ADMINISTRATION GENERALE - Ouverture et tenue d'un Registre des Etoiles à la Ville d'Ath.
7. ADMINISTRATION GENERALE - Commission consultative d'aménagement du territoire et de mobilité. Règlement d'ordre intérieur. Adoption.
8. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
9. ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.
10. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de deux emplois d'Inspecteur de police à affecter respectivement à la fonctionnalité "Intervention" et à la fonctionnalité "Proximité". Décision.
11. POLICE LOCALE - Acquisition de deux combis. Approbation des conditions et du mode de passation (Rattachement à un accord-cadre de la Police fédérale).
12. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2024. Approbation des comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, des comptes annuels, de la synthèse analytique, ainsi que des annexes (y compris le rapport moral) au 31 décembre 2024. Approbation.
13. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Plan de gestion actualisé 2025-2030, en ce compris le tableau budgétaire des prévisions pluriannuelles 2025-2030 et le plan de mouvement du personnel et d’embauche 2025-2030. Approbation.
14. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2025. Projet de budget aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
15. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2025. Approbation.
16. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2025. Approbation.
17. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2025. Approbation.
18. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2025. Approbation.
19. DOMAINE COMMUNAL - Convention complémentaire au contrat de bail emphytéotique pour la crèche rue du Fort.
20. PATRIMOINE PUBLIC - Vente de pavés issus de la rénovation de voiries de la Ville d'Ath. Approbation des conditions. (ID2975)
21. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 2022-2024. Placement de bornes automatiques avec système de gestion des accès et de bornes semi-automatiques dans les rues du centre-ville d'Ath. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2971)
22. BÂTIMENTS DU CULTE - PIC-PIMACI 2022-2024. Divers travaux dans les édifices du culte. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2980)
23. MOBILITE - Concession de services ayant pour objet la gestion et l'exploitation du contrôle du stationnement en voirie à durée limitée. Approbation des conditions. (ID2953)
24. MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chemin du Cambry à Isières. Approbation.
25. MOBILITE - Création d'un emplacement PMR sentier Maroquin à Ath. Approbation.
26. MOBILITE - Régularisation du giratoire formé par la chaussée de Bruxelles, la rue Defacqz et les boulevards du Parc et de l'Est. Approbation.
27. MOBILITE - Extension de la zone restreinte aux véhicules de plus de 3.5T d'Irchonwelz. Approbation.
28. MATERIELS ET FOURNITURES - Acquisition de véhicules pour les Services Techniques / Espaces verts. Approbation des conditions et du mode de passation.
29. MATERIELS ET FOURNITURES - Acquisition de fournitures informatiques. Approbation des conditions et du mode de passation (Rattachement à un marché de la Centrale des marchés) (ID2983).
30. ENERGIE - Rapport d'avancement final des travaux du Conseiller en Energie 2024. Approbation.
31. JEUNESSE ET COHESION SOCIALE - AJI/ATL. Approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission Communale de l'Accueil.
32. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modification du Règlement d'Ordre d'Intérieur (ROI) dans nos écoles communales. Approbation.
33. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des emplois vacants au 15 avril 2025. Rectificatif.
