Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 2 octobre 2025 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 2 octobre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand-Place à Ath.
Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).
1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE. 2. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Démission. Prise d'acte.3. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Installation d'un Conseiller communal suppléant en remplacement d'un Conseiller titulaire démissionnaire. Vérification des pouvoirs. Prise d'acte. Prestation de serment.4. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Ordre de préséance des Conseillers communaux. Modification. Décision.5. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2024. Adoption.6. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. MOB 03/25. Vacance des emplois d'inspecteurs de police "Intervention" et "Proximité". Constat. Clôture de la mobilité. Maintien des effets de la délibération du 19/06/2025. Décision.7. POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.002957/2024). Autorisation.8. POLICE LOCALE - Constitution de partie civile (PV TN.41.L7.000450/2025). Autorisation.9. POLICE LOCALE - Accord-cadre pour la fourniture de chaussures pour le personnel de police. Adhésion au contrat PZA2024-486. Approbation des conditions et du mode de passation. (CMP-ID3013-BO ZP-P)10. FINANCES COMMUNALES - Budget communal pour l'exercice 2025. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.11. FINANCES COMMUNALES - Comptes de fin de gestion du Directeur financier sortant, pour la Ville et la Zone de Police. Approbation.12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Compte 2024. Approbation.13. CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Compte 2024. Approbation.14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget de l'exercice 2026. Approbation.16. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2026. Approbation.17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'évangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2026. Approbation.18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2026. Approbation.19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2026. Approbation.20. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2026. Approbation.21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2026. Approbation.22. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2026. Approbation.23. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2026. Approbation.24. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2026. Approbation.25. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2026. Approbation.26. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame. Budget de l'exercice 2026. Approbation.27. BATIMENTS COMMUNAUX - Ecole communale de Meslin l’Evêque - Remplacement de la chaudière mazout par une chaudière gaz, adaptation des circuits de chauffage et de la régulation – fourniture et placement d’un boiler thermodynamique - Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3010)28. PATRIMOINE - Remplacement de deux camions immondices. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3012)29. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Mons à Ath. Approbation.30. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Bruxelles à Ath. Approbation.31. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR, rue Defacqz à Ath. Approbation.32. SERVICE MOBILITE - Aménagement d'un rond-point à hauteur de la place de Lorette, Ath. Approbation.33. SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour du "Mets Encore" (N7 & N57) à Ghislenghien. Approbation.34. SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore au carrefour "La Rotonde" (chaussées de Bruxelles-N7 et de Grammont-N57 à 35. SERVICE MOBILITE - Limitation de vitesse rue du Sûr Abri à Maffle. Approbation.36. SERVICE MOBILITE - Abrogation de la zone 30 "abords école" rue du Canon à Ath. Approbation.37. SERVICE MOBILITE - Abrogation de l'interdiction de stationnement rue du Rempart à hauteur du n°9. Approbation.38. SERVICE MOBILITE - Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3,5T sur la Place de Mainvault. Approbation.39. SERVICE ENVIRONNEMENT - Participation au protocole d’accord 2026-2028 du contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Dendre et financement de l’association en cause. Décision.40. PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2026. Autorisation de prorogation. Approbation.41. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2025-2026. Approbation.42. ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 25 août 2025. Approbation.
