Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 4 septembre 2025 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 4 septembre 2025 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand-Place à Ath.
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COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE. ADMINISTRATION GENERALE - Prestation de serment du Directeur financier faisant fonction. Prise d'acte POLICE LOCALE - Compte 2020. Approbation. POLICE LOCALE - Compte 2021. Approbation. POLICE LOCALE - Budget 2025 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Clôture de la MOB 01/2025. Maintien des effets de la délibération du 16/12/2024 dans la MOB 02/2025. Décision. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Compte 2024. Approbation. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint- Amand. Compte 2024. Approbation. FINANCES COMMUNALES - Compte 2024 et objets connexes - Approbation. FINANCES COMMUNALES - 04003/364-48. Taxe communale indirecte d'exploitation sur les loges foraines et loges mobiles dès l'entrée en vigueur du règlement jusqu'en 2031. Approbation. FINANCES COMMUNALES - 04001/367-09. Taxe directe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2025 à 2031. Approbation. FINANCES COMMUNALES - Dotation 2025 à la Zone de Secours WAPI. Approbation. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 30 septembre 2025. Approbation. VOIRIES COMMUNALES - Déplacement partiel du sentier n°26 à Ostiches. Approbation. DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite à la Ville d'Ath d'équipements et aménagements de voirie du permis d'urbanisme relatifs à la modification des voiries Chaussée de Tournai et chemin de la Marquette à Irchonwelz en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation. DOMAINE COMMUNAL - Curage. ZIT Ligne. Travaux d’entretien du bassin d’orage de Ligne. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3004) DOMAINE COMMUNAL - Rénovation de la voirie. Rue Paul Pastur. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID3002) DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Aménagement et équipement d'une voirie à Ormeignies, rue de la Grande Carrière/rue du Sart. Décision. DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - Décision d’élaboration d’un schéma de développement communal global. Approbation. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un schéma de développement communal global. Approbation des conditions et du mode de passation. SERVICE ENVIRONNEMENT - Convention. Droit de pêche sur la Carrière "Rivière et Cailleau". Décision. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Modifications des projets d'écoles des écoles communales. Approbation. AJOUT D'UN POINT CONFORMÉMENT A L'ARTICLE L1122-24 DU CODE DE LA DÉMOCRATIE LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION - Demande de M. le Conseiller DESPRETZ (Groupe PTB). Suppression des calèches et élus communaux lors du cortège 2025. Décision.
