Ordre du jour du Conseil communal du lundi 16 décembre 2024 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 16 décembre 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2. Prestation de serment d'un Conseiller communal élu.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Prestation de serment de M. le Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Déclarations facultatives d'apparentement ou de regroupement. Officialisation.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Déclaration de politique communale 2024-2030. Approbation.
6. ADMINISTRATION GENERALE - Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal. Mandature 2024-2030. Adoption. Décision.
7. ADMINISTRATION GENERALE - Corps communal. Cellule stratégique du Bourgmestre. Décision.
8. ADMINISTRATION GENERALE - Communication d'un acte adopté par le Collège communal (anciennement prise d'acte).
9. POLICE LOCALE - Cadre administratif et logistique. Déclaration de vacance d'un emploi CaLog d'assistant de niveau C. Décision.
10. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance de deux emplois : un emploi d'Inspecteur principal de police et un emploi d'Inspecteur de police, tous deux à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
11. FINANCES COMMUNALES. Régie Communale Autonome d'Ath. Statuts. Modifications. Décision.
12. FINANCES COMMUNALES - Confirmation d’adhésion à la centrale d’achat du CRAC ayant pour objet l’octroi de crédits aux communes dans le cadre du Plan Oxygène mis en place par le Gouvernement wallon pour l'exercice 2024. Approbation.
13. CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Compte 2023. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Première modification budgétaire de l'exercice 2024. Approbation.
15. CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
16. BÂTIMENTS SCOLAIRES - Fourniture et placement d'éléments de protection contre les incendies (portes RF, cloisons, refermes-portes...) dans les écoles communales de l’Entité d’Ath. Approbation des conditions et du mode de passation (ID 2919).
17. SERVICE MOBILITE - Création d’une zone de rencontre rue de Gand à Ath. Approbation.
18. SERVICE MOBILITE - Création de deux emplacements PMR publics rue de Gand à Ath. Approbation.
19. SERVICE MOBILITE - Création d'une zone cyclable Place des Combattants dans le cadre de la liaison cyclable RAVEL vers la gare. Approbation.
20. FUNERAILLES ET SEPULTURES - Réfection de la toiture du nouveau cimetière d’Arbre et aménagements intérieurs pour columbarium. Approbation des conditions et du mode de passation (ID 2920).
