Ordre du jour du Conseil communal du lundi 22 janvier 2024 à 18h30
Description: Ordre du jour du Conseil communal du lundi 22 janvier 2024 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 22 janvier 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. REUNION ANNUELLE COMMUNE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L'ACTION SOCIALE
2. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
3. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport conjoint annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre public d’Action sociale. Approbation.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Conseil de l'Action sociale. Démission. Acceptation.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Centre Public d'Action Sociale. Vérification des pouvoirs d'un candidat présenté en remplacement d'un Conseiller démissionnaire (incompatibilités et conditions d'éligibilité). Election de plein droit. Décision.
6. POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 01/2024, 02/2024 et 03/2024. Approbation.
7. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2024. Projet de budget aux Services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
8. FINANCES COMMUNALES - 040/363-03 - Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2024. Approbation.
9. FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2024. Approbation.
10. FINANCES COMMUNALES - Dérogation aux douzièmes provisoires. Ratification de la décision du Collège communal.
11. PATRIMOINE PUBLIC - Vente de pavés issus de la rénovation de voiries de la Ville d'Ath. Approbation des conditions. (ID2771)
12. ECLAIRAGE PUBLIC - CRONOS 370016. Eclairage public. Promenade de la culture. Château Burbant. Modernisation de l'éclairage. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID:2767)
13. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Arbre, rue Mazette / rue de Soignies. Refus.
