Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 10 juillet 2024 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 10 juillet 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. ADMINISTRATION GENERALE - Démission de Monsieur Bruno LEFEBVRE de ses fonctions de Bourgmestre de la Ville d'ATH. Acceptation.
2. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communal. Désignation d'un Président d'assemblée conformément à l'art. L1122-34 §3 CDLD. Décision.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal. Modification. Décision.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Bourgmestre de la Ville d'ATH. Election de plein droit. Constat.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Bourgmestre de la Ville d'ATH. Prestation de serment.
6. ADMINISTRATION GENERALE - Collège communal. Non-remplacement de l'Echevin devenu Bourgmestre. Décision.
7. ADMINISTRATION GENERALE - Corps communal. Emendation partielle de la décision du Conseil communal du 22/06/2022. Décision.
8. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement des études des écoles communales. Approbation.
