Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 18h30
Description: Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 20 décembre 2023 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le lundi 22 janvier 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Groupe politique LA. Démissions du groupe politique déposée par trois Conseillers communaux. Prise de connaissance.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Gestion Intégrée des Egouts (GIEg). Opération pilote. Ghislenghien (Coopération horizontale non institutionnalisée). Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2768)
4. POLICE LOCALE - Modification budgétaire nr 1 2023 de la ZP ATH 5322. Approbation par l’Autorité de Tutelle. Notification au Conseil communal conformément à l’art. 72§2 al. 3 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré structuré à deux niveaux.
5. FINANCES COMMUNALES - Modifications budgétaires nr 2 de la Ville d'Ath pour l'exercice 2023. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
6. FINANCES COMMUNALES - Budget 2024 ordinaire et extraordinaire. Approbation.
7. FINANCES COMMUNALES - Désignation d'un indicateur expert pour le recensement du précompte immobilier. Convention avec la Province de Hainaut. Approbation.
8. FINANCES COMMUNALES - Protocole de collaboration avec les huissiers de justice de la Ville d’Ath. Information.
9. CULTES - Fabriques d'Eglise Notre Dame à Villers Notre Dame et Saint Amand à Villers Saint Amand. Fusion par absorption. Approbation.
10. DOMAINE COMMUNAL - Création d'un parc en milieu urbain sur la Place de Lorette à Ath. Approbation des conditions et du mode de passation de marché.
11. DOMAINE COMMUNAL - Aménagement de l’aire de dispersion du cimetière de Lorette. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2769)
12. PATRIMOINE COMMUNAL - Remplacement de deux tracteurs-tondeuses. Approbation des conditions et du mode de passation. (id2766)
13. BÂTIMENTS COMMUNAUX - PRR. Bâtiments culturels. Travaux de rénovation du Cinéma l'Ecran. Approbation des conditions et du mode de passation. (id2765)
14. SERVICE MOBILITE - Placement de signaux E1 (interdiction de stationner) Quai Anne-Marie Leroy à Ath. Approbation.
15. SERVICE MOBILITE - Régularisation d'un emplacement pour les véhicules de secours à la Cour Jean Zuallart. Approbation.
16. SERVICE MOBILITE - Création d'un "dépose minute" rue du Paradis à hauteur de l'école communale. Approbation.
17. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR à la chaussée de Mons. Approbation.
