Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 20 novembre 2024 à 19h
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 20 novembre 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
3. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur de police à affecter à la fonctionnalité "Proximité". Décision.
4. POLICE LOCALE - Budget 2024 & objets connexes. Approbation.
5. POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 11/2024 et 12/2024. Approbation.
6. POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 01/2025 et 02/2025. Approbation.
7. POLICE LOCALE - Acquisition de 2 serveurs et de switches. Contrat cadre ICT 2021/01 de la ZP TARL. Adhésion - Approbation. (ID2906)
8. POLICE LOCALE - Zone de police. Entretien des installations (chauffage, protection incendie, portes automatiques,etc.). 2025-2028. Approbation des conditions. (ID2909)
9. POLICE LOCALE - Zone de police. Entretien des installations de détection gaz et incendie. 2025-2028. Approbation des conditions. (ID2897)
10. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2024. Projet de modifications budgétaires n°2 aux Services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
11. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 de 2024 et objets connexes - Approbation.
12. FINANCES COMMUNALES - Douzièmes provisoires janvier et février 2025. Approbation.
13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
18. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
20. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
22. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin-l'Evêque. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
23. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
24. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblée générale du 28 novembre 2024. Approbation.
25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024. Approbation.
26. INTERCOMMUNALES - CENEO. Assemblée générale du 29 novembre 2024. Approbation.
27. SERVICE MOBILITE - Projet d'Arrêté ministériel pour la création d'un passage piétons sur la N56 - Section Maffle. Approbation.
28. SERVICE MOBILITE - Création de 2 emplacements PMR face au Hall Marcel Denis à Maffle. Approbation.
29. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR à Meslin-l'Evêque, Espace Francis Denis. Approbation.
30. SERVICE MOBILITE - Création de parkings "P15 minutes" rue du Fort, face à la crèche. Approbation.
31. SERVICE MOBILITE - Déplacement d'un emplacement PMR à Maffle. Adaptation technique. Approbation.
32. INFORMATIQUE - Acquisition de matériels informatiques. Marché stock 2024-2026. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2903).
