Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 23 octobre 2024 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 23 octobre 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE.
2. ADMINISTRATION GENERALE - Conception et réalisation des nouveaux ateliers communaux. Déclaration d'Absence de Conflits d'Intérêts. Disposition et signature par les personnes ayant approuvé le projet. (ID2617)
3. ADMINISTRATION GENERALE - PRR. Bâtiments culturels. Travaux de rénovation du Cinéma l'Ecran. Déclaration d'Absence de Conflits d'Intérêts. Disposition et signature par les personnes ayant approuvé le projet. (ID 2765&2837)
4. POLICE LOCALE - Installation de panneaux photovoltaïques. Conventions mise à disposition de la toiture et cession du droit d'obtention des CV et de GO.
5. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 5 novembre 2024. Approbation.
6. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 27 novembre 2024. Approbation.
7. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale du 28 novembre 2024. Approbation.
8. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2024. Approbation.
9. INTERCOMMUNALES - FARYS cm - Assemblée générale extraordinaire du 29 novembre 2024. Approbation.
10. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2024. Projet de modifications budgétaires n°1 aux services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
11. FINANCES COMMUNALES - Comptes de la Ville d'ATH pour l'exercice 2023. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
12. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Ath. Compte 2023. Approbation.
13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Isières. Compte 2023. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Mainvault. Compte 2023. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Meslin l'Evêque. Compte 2023. Approbation.
16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Sulpice à Moulbaix. Compte 2023. Approbation.
17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. Compte 2023. Approbation.
18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
20. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
21. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
22. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
23. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
24. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2025. Approbation.
25. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Ursmer à Ormeignies. 1ère modification budgétaire de l'exercice 2024. Approbation.
26. ECLAIRAGE PUBLIC - AGW. Modernisation du parc d'éclairage public communal. Opération 2023 en 6 phases. Approbation des modifications de la phase 5/6 et approbation des conditions et du mode de passation de la phase 6/6. (ID2835&2898)
27. ECLAIRAGE PUBLIC - POLLEC 2021. Ligne 81. Eclairage intelligent. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2899)
28. VOIRIES COMMUNALES - Déplacement partiel du sentier n°62 à Mainvault. Approbation.
29. VOIRIES COMMUNALES - Permis unique impliquant la voirie communale dans le cadre de la demande visant à construire le pôle technique. Décision.
30. SERVICE MOBILITE - Marquage d'une zone d'évitement à la rue de Brantignies. Approbation.
31. SERVICE MOBILITE - Stationnement réservé aux riverains rue de la Contrescarpe. Approbation.
32. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue des Passants à Ghislenghien. Approbation.
33. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Mons à Ath. Approbation.
34. SERVICE MOBILITE - Déplacement d'un emplacement PMR à Maffle. Approbation.
35. SERVICE MOBILITE - Suppression d'un emplacement PMR rue de Beaumont à Ath. Approbation.
36. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la notification démarche Zéro Déchet dans le cadre de l’AGW du 17 juillet 2008. Subsides actions 2025.
37. PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2025. Autorisation de prorogation. Approbation.
38. ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 1er septembre et au 1er octobre 2024. Approbation.
39. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2024-2025. Approbation.
