Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 25 octobre 2023 à 18h30
Description: Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 25 octobre 2023 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 25 octobre à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
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1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Réaction de la Ville d'Ath pour défendre l'intérêt de ses habitants dans le cadre de l'enquête publique pour le projet VENTILUS. Demande de M. le Conseiller Philippe DUVIVIER (Groupe LA). Décision.
4. POLICE LOCALE - Modification budgétaire n°1/2023 et objets connexes. Approbation.
5. POLICE LOCALE - Marché de fournitures - Acquisition de gilets pare balles ( nouvelle norme GPI 95) - Choix des modes de passation de marché et financement - Approbation.
6. POLICE LOCALE - Marché de fournitures visant l'acquisition de matériel informatique au profit de la Police locale. Choix des modes de passation de marché et de financement. Approbation.
7. POLICE LOCALE - Cadre opérationnel. Déclaration de vacance d'un emploi d'Inspecteur principal de police à affecter à la fonctionnalité "Intervention". Décision.
8. FINANCES COMMUNALES - Comptes annuels de l'exercice 2022. Approbation par l'Autorité de Tutelle. Information.
9. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 de 2024 et objets connexes. Approbation.
10. FINANCES COMMUNALES - Coût vérité 2024. Approbation.
11. FINANCES COMMUNALES - 040/363-03 - Taxe communale annuelle sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et déchets ménagers assimilés pour l'exercice 2024. Approbation.
12. FINANCES COMMUNALES - Désignation d'un indicateur expert pour le recensement du précompte immobilier. Approbation.
13. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Compte 2022. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru à Maffle. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Julien à Ath. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Ostiches. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Mainvault. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
19. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue d'Ecosse à Ath. Approbation.
20. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue Paul Pastur à Ath. Approbation.
21. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue des Récollets à Ath.Approbation.
22. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR chaussée de Valenciennes à Ath. Approbation.
23. SERVICE MOBILITE - Suppression d'emplacements PMR rue du Paradis à Ath. Approbation.
24. SERVICE MOBILITE - Création d'une zone de livraison rue aux Gâdes à Ath. Adaptation technique. Approbation.
25. SERVICE MOBILITE - Création d'un "Dépose minute" rue de Pintamont, à proximité de l'Académie de Musique. Adaptation technique. Approbation.
26. SERVICE MOBILITE - Marquage de lignes jaunes discontinues rue de Gavre à Ligne. Approbation.
27. VOIRIES COMMUNALES - Suppression. Refus. Décision.
28. BÂTIMENTS SCOLAIRES - PPT. Construction de trois nouvelles classes. Ecole communale d'Arbre. Approbation des conditions et du mode de passation (id2450).
29. DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Opération de développement urbain pour le site des Locomotives. Introduction du dossier. Communication.
30. DOMAINE COMMUNAL - Avenant au contrat de bail entre la Ville d'Ath et la SA Base pour l'antenne GSM sis Square des Locomotives/Chemin des Navetteurs à Ath. Approbation.
31. REVITALISATION / RENOVATION URBAINE - Aliénation du parking souterrain de l'Esplanade. Modifications.
32. SERVICE ENVIRONNEMENT - Ath Commune Zéro Déchet. Approbation de la notification démarche Zéro Déchet dans le cadre de l’AGW du 17 juillet 2008. Subsides actions 2024.
33. PERSONNEL COMMUNAL - Recours aux services de l'Agence locale pour l'Emploi pour l'année 2024. Autorisation de prorogation. Approbation.
34. ACADEMIE DE MUSIQUE - Acquisition d'instruments de musique. Approbation des conditions et du mode de passation. (ID2741)
35. ACADEMIE DE MUSIQUE - Organisation des cours au 28 août et au 1er octobre 2023.
Approbation.
36. ACADEMIE DE MUSIQUE - Liste des congés scolaires 2023-2024. Approbation.
