Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 29 novembre 2023 à 18h30
Description: Ordre du jour du Conseil communal du mercredi 29 novembre 2023 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations... du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le mercredi 29 novembre à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).
1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Révision du Règlement Général de Police. Adoption.
3. POLICE LOCALE - Bureaux. Ajustement de certaines portes et réparation de stores. Approbation des conditions et du mode de passation (relance) (ID:2752).
4. POLICE LOCALE - Constitution de partie civile. Autorisation (PV TN.41.L7.003175/2020).
5. POLICE LOCALE - Constitution partie civile. Autorisation (PV TN.54.L7.002041/2023).
6. POLICE LOCALE - Constitution partie civile. Autorisation (PV TN.54. L7.002623/2023).
7. POLICE LOCALE - Constitution partie civile. Autorisation (PV TN.41. L7. 002811/2023).
8. POLICE LOCALE - Constitution partie civile. Autorisation (PV TN.41. L7. 001101/2022).
9. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE – Exercice 2023. Projet de modifications budgétaires n°2 aux Services ordinaire et extraordinaire. Approbation.
10. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Modifications des statuts administratif et pécuniaire. Approbation.
11. FINANCES COMMUNALES - Confirmation d’adhésion à la centrale d’achat du CRAC ayant pour objet l’octroi de crédits aux communes dans le cadre du Plan Oxygène mis
en place par le Gouvernement wallon pour l'exercice 2023. Ratification de la décision du Collège communal du 17/11/2023.
12. CULTES - Fusion de la paroisse Sainte-Vierge à Bouvignies avec la paroisse Saint- Pierre à Ostiches et conséquences connexes. Arrêtés du Ministre du Logement, des Pouvoirs locaux et de la Ville du 23/10/2023. Information.
13. CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Compte 2022. Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Compte 2022. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Ursmer à Ormeignies. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
17. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte-Vierge à Bouvignies. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
18. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Denis à Irchonwelz. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
19. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Meslin-l'Evêque. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
20. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Gibecq. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
21. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Autreppe. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
22. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Ath. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
23. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation à Ligne. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
24. CULTES - Eglise Protestante Unie de Belgique. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
25. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Villers-Saint-Amand. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
26. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Rebaix. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
27. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Sulpice à Moulbaix. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
28. CULTES - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Villers-Notre-Dame. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
29. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre à Isières. Budget de l'exercice 2024. Approbation.
30. INTERCOMMUNALES - IMIO - Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023. Approbation.
31. INTERCOMMUNALES - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2023. Approbation.
32. INTERCOMMUNALES - IDETA - Assemblée générale du 14 décembre 2023. Approbation.
33. INTERCOMMUNALES - ORES Assets - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 14 décembre 2023. Approbation.
34. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2023. Approbation.
35. INTERCOMMUNALES - FARYS cm - Assemblée générale extraordinaire du 15 décembre 2023 Approbation.
36. INTERCOMMUNALES - IMSTAM - Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2023. Approbation.
37. INTERCOMMUNALES - IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2023. Approbation.
38. SERVICE MOBILITÉ - Création d'une zone de stationnement pour les véhicules de maximum 3.5T au Faubourg de Mons. Approbation.
39. SERVICE MOBILITÉ - Création d'un emplacement PMR rue de l'Abbaye à Ath. Approbation.
40. SERVICE MOBILITÉ - Suppression d'un emplacement PMR rue de la Poterne à Ath. Approbation.
41.DOMAINE COMMUNAL - Cession gratuite à la Ville d'Ath des équipements et aménagements du permis d'urbanisme relatifs à la construction de logements à Arbre, rue du Saule qui Becque, en vue de leur transfert dans le domaine public de la Ville d'Ath. Approbation.
42. BÂTIMENTS COMMUNAUX - Acquisition, installation et mise en service de compteurs télérelevés pour la mesure des combustibles de chauffage (mazout et pellets). Approbation des conditions et du mode de passation (id2750).
43. COURS D’EAU ET WATERINGUES - Travaux d’entretien des cours d’eau dans la circonscription de la Wateringue de la Sille. Quote-part communale. Approbation.
44. RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE D'ATH - Adhésion au Contrat pour la Filière du Livre de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Approbation.
45. SERVICE INFORMATIQUE - Projet Territoire Intelligent V2. Soumission à l'appel à projet. Ratification.
46. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Renouvellement de la Convention Cadre - Promotion de la Santé à l'Ecole. Approbation.
