Ordre du jour du Conseil communal du vendredi 21 juin 2024 à 18h30
Depuis le 01/04/2023, les points, délibérations du Conseil communal sont disponibles sur une plateforme dédiée https://www.deliberations.be/ath/ (site tiers, nouvelle fenêtre)
La prochaine séance du Conseil communal aura lieu le vendredi 21 juin 2024 à 18h30 à l’Hôtel de Ville, Grand’Place à Ath.
Vous souhaitez suivre le Conseil communal ? Vous pourrez le faire de chez vous en temps réel via notre site www.ath.be et notre page facebook Athville (site tiers, nouvelle fenêtre).
1. COMMUNICATIONS DE M. LE BOURGMESTRE
2. ADMINISTRATION GENERALE - Domaine public. Application des articles 115 à 117 de la loi du 02/10/2017 règlementant la sécurité privée et particulière. Décision.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Festivités folkloriques du 4e dimanche d'août et manifestations connexes. Règlement d'administration intérieure. Adoption.
4. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de rémunération pour l’exercice 2023. Exécution de l’article L6421-1 inséré dans le CDLD par l’article 71 du Décret du 29/03/2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l’exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Adoption.
5. ADMINISTRATION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13/10/2024. Règlement d'administration intérieure relatif à l'affichage électoral. Adoption.
6. ADMINISTRATION GENERALE - Autorisation d'ester en justice. Recours au Conseil d'Etat. Décision.
7. ADMINISTRATION GENERALE - Installation d’une maison de ressourcement pour les patients atteints du cancer. Prise en charge du loyer du siège de l’ASBL "Le Patio » par la Ville. Approbation.
8. POLICE LOCALE - Douzièmes provisoires 07/2024, 08/2024 et 09/2024. Approbation.
9. POLICE LOCALE - Constitution partie civile. Autorisation (PV TN.45.L7.000433/2024).
10. POLICE LOCALE - Installation de panneaux photovoltaïques - Système du tiers investisseur - Collaboration In House avec l'intercommunale IDETA - Approbation des conditions et du mode de passation (id2851).
11. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Exercice 2023. Approbation des comptes budgétaires ordinaire et extraordinaire, des comptes annuels, de la synthèse analytique ainsi que des annexes (y compris le rapport moral) au 31 décembre 2023.
12. FINANCES COMMUNALES - Compte 2023 et objets connexes - Approbation.
13. FINANCES COMMUNALES - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°1 de 2024 et objets connexes - Approbation.
14. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint-Quirin à Houtaing. Compte 2023. Approbation.
15. CULTES - Fabrique d'Eglise Sainte Waudru à Maffle. Compte 2023. Approbation.
16. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Jean l'Evangéliste à Ghislenghien. Compte 2023. Approbation.
17. CULTES - Fabrique d'Eglise Saint Pierre à Gibecq. Compte 2023. Approbation.
18. INTERCOMMUNALES - CENEO - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2024. Approbation.
19. DOMAINE COMMUNAL - Désaffectation d'une partie de la parcelle sise Chemin des Primevères à Ath. Approbation.
20. DOMAINE COMMUNAL - Aliénation d'une partie de parcelle sise Chemin des Primevères à Ath. Approbation.
21. DOMAINE COMMUNAL - Avenant à la convention entre la Ville d'Ath et la SA A.S.T.R.I.D. pour la station d'émission sise chemin des Peupliers à Ath. Décision.
22. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement et équipement d'une voirie à Ormeignies, rue de la Grande Carrière / rue du Sart. Approbation.
23. AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS - Aménagement d'un terrain de "Beach soccer" et création d’un parc canin. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2850).
24. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 2022-2024. Piste cyclo-piétonne (RAVEL). Réfection du revêtement et des garde-corps. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2825).
25. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 2022-2024. Travaux d'égouttage, de voirie et pose d'une conduite SWDE à la rue des Récollets à Ath. Approbation des conditions et du mode de passation (id2840).
26. VOIRIES COMMUNALES - PIC-PIMACI 2022-2024. Aménagements à la rue de la Station. Approbation des conditions et du mode de passation (ID2839).
27. BÂTIMENTS DU CULTE - Entretien extraordinaire des descentes d’eau de pluies et petites réparations des églises. Approbation des conditions et du mode de passation (id2849).
28. ECLAIRAGE PUBLIC - AGW. Modernisation du parc d'éclairage public communal. Opération 2023 en 6 phases. Phases 1/6 ; 2/6 ; 3/6; 4/6 et 5/6. Approbation des conditions et du mode de passation (id2835).
29. COMMUNAUTE D'ENERGIE RENOUVELABLE - Statuts et création de l'ASBL Prime-CER. Approbation
30. SERVICE MOBILITE - Projet d'arrêté ministériel pour la création d'un passage piéton sur la N56. Avis. Décision.
31. SERVICE MOBILITE - Création d'un emplacement PMR rue de Liessies à Ath. Décision.
32. PETITE ENFANCE - Gestion de la nouvelle crèche à la rue du Fort. Coopération entre la Ville et le CPAS d'Ath (Art.10 de la loi concession). Approbation des conditions et du mode de passation (id2776).
33. PLAN DE COHESION SOCIALE - Rapports 2023. Approbation.
34. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement des études des écoles communales - Approbation.
35. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Approbation des lettres de mission des Directions des écoles communales.
36. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement de travail du personnel enseignant. Approbation.
